Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATIM
APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3881514
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
ATIM de APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE

Présentation de la marque ATIM

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE domicilié(e) 16, Rue de l'Abreuvoir - 27400 - LOUVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 100 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ATIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIM est expirée depuis le 14 décembre 2021.

APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ATIM , ESSOVRAC


APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 16, Rue de l'Abreuvoir - 27400 - LOUVIERS - France - SIREN 325100055


@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Machines à essorer ; machines et installations industrielles de conditionnement de produits notamment dans les domaines pharmaceutique, agroalimentaire, cosmétique et chimique ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; bouldozeurs ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie. Machines pour laver, remplir, fermer, transporter et étiqueter des produits.

Construction, installation, maintenance, dépannage, montage, rénovation, entretien, modernisation, optimisation et réparation de machines et d'installations industrielles.

Conditionnement de produits ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; information en matière de conditionnement de produits, de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises.

Etudes techniques ; recherche et développement de machines et d'installations industrielles ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'ingénieurs, à savoir conception et développement de machines et d'installations industrielles ; ingénierie ; étude, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de designer industriel et/ou graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; recherche en mécanique.